Conseil municipal

Calendrier

À 19 h 00 en mairie
Séance publique ouverte à tous

Délibérations

Conseil municipal du 24 janvier 2023

1-Modification règlement intérieur du Conseil municipal
1-Annexe

2-Convention mise à disposition service technique entre la commune et la CCPO – compétence voirie année 2023
2-Annexe

3-Convention mise à disposition service technique entre la commune et Sérézin-du-Rhône pour l’année 2023
3-Annexe

4-Répartition intercommunale frais scolarisation ULIS-Ecole – année scolaire 2022-2023
4-Annexe

5-Répartition intercommunale frais de fonctionnement Centre médico-social scolaire – année scolaire 2022-2023
5-Annexe

6-Adoption programme rénovation énergétique bâtiments communaux

7-Etat annuel des indemnités brutes de toutes natures perçues par les élus locaux

8-Débat d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2023
8-Annexe note de présentation

Conseil municipal du 29 novembre 2022

1-Rapport d’activité 2021 – Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
1-Annexe

2-Convention entre la commune de Saint-Symphorien-d’-Ozon et Vienne Condrieu Agglomération pour la mise à disposition de la piscine de Loire-sur-Rhône dans le cadre de l’enseignement de la natation scolaire – Année scolaire 2022-2023

3-Restaurant d’un objet cultuel protégé – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

4-Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs

5-Convention entre la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la Communauté de Commune du Pays de l’Ozon relative au reversement de la taxe d’aménagement

6-Titre admission en non-valeur

7-Budget principal – Ville de Saint-Symphorien-d’Ozon – Décision modificative n°2
7-Annexe

Conseil municipal du 18 octobre 2022

1-Modification du règlement intérieur du Conseil municipal – mandature 2020-2026
1-Annexe

2-Modification du règlement de fonctionnement de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
2-Annexe

3-Convention mise à disposition du service technique entre la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon dans le cadre de la compétence voirie pour l’année 2022
3-Annexe

4-Rapport annuel 2021 du SIGERLY
4-Annexe

5-Rapport annuel 2021 du SITOM sur la qualité et le prix de service et de collecte sélective et de traitement des déchets ménagers et recyclables secs
5-Annexe

6-Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2021
6-Annexe

7-Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2021
7-Annexe

8-Convention d’accompagnement territorialisé entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et le CAUE Rhône Métropole pour l’opération « Maison de santé en centre-bourg »
8-Annexe

9-Frais de mission élus – Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France 2022

Conseil municipal du 20 septembre 2022

1 – Maîtrise d’œuvre groupe scolaire des Marais
2 – Échange de parcelles Rue de la Barbandière
3 – Acquisition du terrain d’un poste de transformation Rue de la Barbandière
4 – Arrêt n° 2 de la révision du PLU
4 – Annexe Tableau de synthèse des modifications apportées au projet de PLU
5 – Budget principal – décision modificative n°1
5 – Annexe Décision modificative n°1

Liste des délibérations

Conseil municipal du 24 janvier 2023
Conseil municipal du 29 novembre 2022
Conseil municipal du 18 octobre 2022
Conseil municipal du 20 septembre 2022

Procès-verbaux

Année 2023

Année 2022
PV du 29 novembre 2022
PV du 18 octobre 2022
PV du 20 septembre 2022
PV du 21 juin 2022
PV du 24 mai 2022
PV du 19 avril 2022
PV du 22 mars 2022
PV du 8 février 2022
PV du 25 janvier 2022
PV du 25 janvier 2022

Année 2021
PV du 23 novembre 2021
PV du 12 octobre 2021
PV du 21 septembre 2021
PV du 22 juin 2021
PV du 21 avril 2021
PV du 23 mars 2021
PV du 2 février 2021
PV du 19 janvier 2021

PIERRE BALLESIO
Maire,
Président de la Communauté de communes du pays de l’Ozon

LILIAN CARRAS
Adjoint
Voiries et réseaux divers, Hydraulique, Environnement, Cadre de vie

SYLVIE CARRE
Adjointe
Aménagement du territoire et Urbanisme, Patrimoine

JEAN-CHRISTOPHE LEGENDRE
Adjoint
Administration générale, Communication

MIREILLE SIMIAN
Adjointe
Vie scolaire

YVES PLANTIER
Adjoint
Affaires sociales, Petite enfance, Jeunesse, Logement, Emploi

PATRIZIA MAURIN
Adjointe
Vie culturelle, Vie associative et sportive

LUDOVIC GAGUIN
Adjoint
Sécurité, Tranquillité publique

SÉVERINE MORA
Adjointe
Développement économique, Animations

GUY PERRUSSET
Conseiller municipal délégué
Piscine, commémorations, économie d’énergie, subventions, déplacements doux

RENÉ WINTRICH
Conseiller municipal délégué
Patrimoine

MICHEL MOULIN
Conseiller
municipal

RENÉ MARTINEZ
Conseiller
municipal

ÉLISABETH TEYSSOT
Conseillère
municipale

MARIE-ANNICK FRANÇOIS
Conseillère municipale déléguée
Maison du Patrimoine

CHRISTIAN ROYET
Conseiller
municipal

PASCALE LUCARELLI
Conseillère
municipale

LAURENCE BECKERS
Conseillère
municipale

VALÉRIE SPYCKERELLE
Conseillère municipale déléguée
Communication

JEAN LOUP ODET
Conseiller
municipal

BRIGITTE HILBOLD
Conseillère
municipale

FRANÇOISE HAMAÏLI
Conseillère
municipale

GRÉGORY AGUS
Conseiller
municipal

NADINE BROUTY
Conseillère
municipale
Liste Ozon l’Avenir

GENEVIÈVE GLEYNAT
Conseillère
municipale
Liste Ozon l’Avenir

BRUNO BARAZZUTTI
Conseiller
municipal
Liste Ozon l’Avenir

ARNAUD DELEU
Conseiller
municipal
Liste Ozon l’Avenir

SYLVIE COLOMBET
Conseillère
municipale
Liste Ozon l’Avenir

NICOLAS VERVLIET
Conseiller
municipal
Liste Ozon l’Avenir

Libre expression

Textes des élus majoritaires (Horizons 2020)
et minoritaires (Ozon l’Avenir)