Conseil municipal

Calendrier – Ordre du jour

Mardi 24 février – vote du budget

À 19 h 00 en mairie
Séance publique ouverte à tous

Délibérations

Conseil municipal du 25 novembre 2025

01-Convention entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et Vienne Condrieu Agglomération pour la mise à disposition de la piscine de Loire-sur-Rhône dans le cadre de l’enseignement de la natation scolaire – Années scolaires 2024-2025 et 2025-2026
01-Annexe 1
01-Annexe 2

02-Rapport d’activité 2024 – Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
02-Annexe 

03-Rapport annuel 2024 du SIGERLy
03-Annexe 

04-Rapport annuel 2024 du SITOM Sud Rhône sur la qualité et le prix de service et de collecte sélective et de traitement des déchets ménagers et recyclables secs
04-Annexe 

05-Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2024 – Syndicat intercommunal des Eaux de Communay et Région
05-Annexe 1

06-Rapport d’activité 2024 de l’ÉPORA

07-Vente parcelle Richardin

08-Vente du parking attenant au centre de radiologie

09-Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents

10-Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portée par le CDG69
10-Annexe 

11-Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la commune de Sérézin-du-Rhône pour l’année 2026
11-Annexe 

12-Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la Communauté de communes du Pays de l’Ozon dans le cadre de la compétence voirie pour l’année 2026
12-Annexe

13-Acceptation d’une subvention du Département au titre des recettes provenant des amendes de police – Répartition 2024

14-Admission en non-valeur

15-Durées d’amortissement des immobilisations M57 – Impact des acquisitions du dernier trimestre – Ville et Assainissement

16-Décision modificative n°2 – Budget annexe assainissement
16-Annexe

17-Décision modificative n°2 – Budget principal Ville
17-Annexe

Conseil municipal du 17 juin 2025

01-Révision des statuts de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon

02-Renouvellement de la convention relative aux modalités de participation de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint Claude la Colombière sous contrat d’association pour les années scolaires 2025/2026 – 2026/2027 et 2027/2028
02-Annexe

03-Indemnité de logement des instituteurs (IRL) – Fixation des taux pour l’année 2024

04-Espace culturel Louise Labé – Conditions de remboursement des spectacles

05-Grille tarifaire des salles municipales et des places de spectacles à l’Espace Louise Labé – Régularisation portant uniquement sur une mauvaise transcription des tarifs des places de spectacles de la saison culturelle
05-Annexe

06-Subvention exceptionnelle pour le RCPO (Rugby Club du Pays de l’Ozon

07-Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents

08-Logement social – Attribution d’une subvention communale au bénéfice d’Alliade Habitat pour l’opération « Le Clos de Claire Fontaine » sise 52 avenue de la Colombière

09-Logement social – Attribution d’une subvention communale au bénéfice de SFHE pour l’opération  sise 470 route de Corbas

10-Garantie d’emprunt pour Entreprendre pour Humaniser la Dépendance (EHD) – Changement de dénomination

11-Budget Annexe Assainissement – Décision modificative n°1
11-Annexe

12-Budget principal Ville – Décision modificative n°1
12-Annexe

Conseil municipal du 18 septembre 2024

01-Rapport de gestion SEMCODA – Année 2023
01-Annexe

02-Modification du règlement de fonctionnement de l’établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE)
02-Annexe

03-Modification du règlement intérieur des activités périscolaires
03-Annexe

04-Convention entre la Commune et la SEMCODA définissant les modalités de gestion en flux des réservations communales
04-Annexe

05-Commission de délégation de service public – Fixation des conditions de dépôt des listes

06-Voirie – Infrastructures – Dénomination de voies communales
06-Annexe

07-Maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de la salle Henri COCHET – Autorisation du Maire à signer les marchés

08-Secteur Dessous le Palais – Approbation convention opérationnelle entre la commune, la CCPO et l’EPORA
08-Annexe

09-Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles par le CDG69 danse le cadre d’une convention unique
09-Annexe 1
09-Annexe 2
09-Annexe 3
09-Annexe 4
09-Annexe 5

10-Modification tableau des effectifs des emplois permanents

11-Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG69 pour le risque « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière et des modalités de versement
11-Annexe 1
11-Annexe 2

12-Attribution avance sur subvention 2025 au Comité des oeuvres sociales pour réservation séjour en 2025

13-Titre admission en non valeur

14-Adhésion à un groupement de commande en vue de la souscription des contrats d’assurance
14-Annexe

Procès-verbaux

Libre expression

Liste des délibérations

PIERRE BALLESIO
Maire,
Président de la Communauté de communes du pays de l’Ozon

LILIAN CARRAS
Adjoint
Voiries et réseaux divers, Hydraulique, Environnement, Cadre de vie

SYLVIE CARRE
Adjointe
Aménagement du territoire et Urbanisme, Patrimoine

JEAN-CHRISTOPHE LEGENDRE
Adjoint
Administration générale, Communication

MIREILLE SIMIAN
Adjointe
Vie scolaire

YVES PLANTIER
Adjoint
Affaires sociales, Petite enfance, Jeunesse, Logement, Emploi

PATRIZIA MAURIN
Adjointe
Vie culturelle, Vie associative et sportive

LUDOVIC GAGUIN
Adjoint
Sécurité, Tranquillité publique

SÉVERINE MORA
Adjointe
Développement économique, Animations

GUY PERRUSSET
Conseiller municipal délégué
Piscine, commémorations, économie d’énergie, subventions, déplacements doux

MATHIEU DUSSERT-BRESSON
Conseiller municipal

MICHEL MOULIN
Conseiller
municipal délégué
Patrimoine

RENÉ MARTINEZ
Conseiller
municipal

ÉLISABETH TEYSSOT
Conseillère
municipale

MARIE-ANNICK FRANÇOIS
Conseillère municipale déléguée
Maison du Patrimoine

CHRISTIAN ROYET
Conseiller
municipal

PASCALE LUCARELLI
Conseillère
municipale

LAURENCE BECKERS
Conseillère
municipale

VALÉRIE SPYCKERELLE
Conseillère municipale déléguée
Communication

JEAN LOUP ODET
Conseiller
municipal

BRIGITTE HILBOLD
Conseillère
municipale

FRANÇOISE HAMAÏLI
Conseillère
municipale

GRÉGORY AGUS
Conseiller
municipal

NADINE BROUTY
Conseillère
municipale
Liste Ozon l’Avenir

GENEVIÈVE GLEYNAT
Conseillère
municipale
Liste Ozon l’Avenir

BRUNO BARAZZUTTI
Conseiller
municipal
Liste Ozon l’Avenir

ARNAUD DELEU
Conseiller
municipal
Liste Ozon l’Avenir

SYLVIE COLOMBET
Conseillère
municipale
Liste Ozon l’Avenir

NICOLAS VERVLIET
Conseiller
municipal
Liste Ozon l’Avenir