Le conseil municipal de la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon

Arnaud Deleu
Maire
Vice-président de la Communauté de communes du pays de l’Ozon

Quentin Barbet-Vervliet
Adjoint aux Actions éducatives et aux Droits de l’enfant

Geneviève Gleynat
Adjointe à la Solidarité, à la Petite enfance et au Logement

Thibaut Duez
Adjoint à l’Urbanisme, à l’Environnement et au Développement économique

Béatrice Chastel
Adjointe aux Associations

Bruno Barazzutti
Adjoint aux Finances, aux Marchés publics et aux Moyens généraux

Sylvie Colombet
Adjointe à la Culture, au Patrimoine et à la Santé

David Arraïs
Adjoint aux Animations et à la Communication

Nathalie Ceddia
Ajointe aux Travaux, à l’Assainissement et aux Réseaux

Franck Slawinski
Conseiller municipal délégué au Cadre de vie

Loïc Juvigny
Conseiller municipal délégué à la Sécurité et à la Tranquillité publique

Pascale Lucarelli
Conseillère
municipale

Philippe Touzet
Conseiller
municipal

Blandine Bost
Conseillère
municipale

Gaëlle Rolly
Conseillère
municipale

Fabien Charreton
Conseiller
municipal

Aurélie Wices-Moreau
Conseillère
municipale

Noémie Prost-Picazo
Conseillère
municipale

Marie Gelly
Conseillère
municipale

Mégane Allègre-Dupont
Conseillère
municipale

Thomas Bost
Conseiller
municipal

Alexis Gaillardin
Conseiller
municipal

René Martinez
Conseiller
municipal
minoritaire

Sylvie Carre
Conseillère
municipale
minoritaire

Valérie Spyckerelle
Conseillère
municipale
minoritaire

Mathieu Dussert-Bresson
Conseiller
municipal
minoritaire

Vanessa Revel
Conseillère
municipale
minoritaire

Séverine Mora
Conseillère
municipale
minoritaire

Thierry Deveaux
Conseiller
municipal
minoritaire

Calendrier – Ordre du jour

Prochains conseils municipaux

-Mardi 22 septembre
-Mardi 13 octobre
-Mardi 17 novembre
-Mardi 15 décembre

À 19 h 00 en mairie.
La séance est ouverte au public.

Délibérations

Mandat 2026-2032 :

Mandat 2020-2026 :

Conseil municipal du 3 mars 2026

01-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement collectif
01-Annexe

02-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

03-Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS – Budget primitif 2026

04-Élection d’un président de séance pour le vote du Compte Financier Unique (CFU) de l’exercice 2025 pour la Commune et l’Assainissement

05-Approbation du compte financier unique (CFU) – Année 2025 – Budget annexe Assainissement

06-Affectation des résultats 2025 – Assainissement

07-Budget primitif 2026 – Assainissement
07-Annexe

08-Approbation du compte financier unique (CFU) – Année 2025 – Budget principal

09-Affectation des résultats 2025 – Commune

10-Vote des taux des impôts directs locaux– Année 2026

11-Budget primitif 2026 – Commune
11-Annexe

Conseil municipal du 3 février 2026

01-Logement social – Octroi d’une garantie d’emprunt 5 logements locatifs sociaux au 720 Route de Corbas – 2 Fleuves Rhône Habitat – Délibération de principe

02-Logement social – Octroi d’une garantie d’emprunt 7 BRS (Baux Réels Solidaires) au 720 Route de Corbas – 2 Fleuves Rhône Habitat – Délibération de principe

03-Désaffectation et déclassement d’un terrain nu Chemin du Richardin d’une contenance de 50m²

04-Désaffectation et déclassement d’un terrain nu Chemin du Richardin d’une contenance de 106m²

05-Désaffectation et déclassement d’une partie de l’ancienne école des Marais

06-Désaffectation et déclassement du parking public situé 1 rue du Plâtre

07-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

08-Etat annuel des indemnités brutes de toutes natures perçues par les élus locaux

09-Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale

10-Débat d’Orientation budgétaire – Exercice 2026
10-Annexe

11-Modification de la dénomination de l’acquéreur du parking attenant au centre de radiologie

Conseil municipal du 6 janvier 2026

01-Vente de l’ancienne école des Marais (local actuel AISPA) à l’AISPA

02-Vente parcelle collège au Département du Rhône

03-Vente parcelle chemin du Richardin

04-Garantie d’emprunt – Changement n° contrat de prêt (mise à jour) – Athelya – 3F IRA

Conseil municipal du 16 décembre 2025

01-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

Conseil municipal du 25 novembre 2025

01-Convention entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et Vienne Condrieu Agglomération pour la mise à disposition de la piscine de Loire-sur-Rhône dans le cadre de l’enseignement de la natation scolaire – Années scolaires 2024-2025 et 2025-2026
01-Annexe 1
01-Annexe 2

02-Rapport d’activité 2024 – Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
02-Annexe

03-Rapport annuel 2024 du SIGERLy
03-Annexe

04-Rapport annuel 2024 du SITOM Sud Rhône sur la qualité et le prix de service et de collecte sélective et de traitement des déchets ménagers et recyclables secs
04-Annexe

05-Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2024 – Syndicat intercommunal des Eaux de Communay et Région
05-Annexe 1

06-Rapport d’activité 2024 de l’ÉPORA

07-Vente parcelle Richardin

08-Vente du parking attenant au centre de radiologie

09-Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents

10-Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portée par le CDG69
10-Annexe

11-Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la commune de Sérézin-du-Rhône pour l’année 2026
11-Annexe

12-Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la Communauté de communes du Pays de l’Ozon dans le cadre de la compétence voirie pour l’année 2026
12-Annexe

13-Acceptation d’une subvention du Département au titre des recettes provenant des amendes de police – Répartition 2024

14-Admission en non-valeur

15-Durées d’amortissement des immobilisations M57 – Impact des acquisitions du dernier trimestre – Ville et Assainissement

16-Décision modificative n°2 – Budget annexe assainissement
16-Annexe

17-Décision modificative n°2 – Budget principal Ville
17-Annexe

Conseil municipal du 14 octobre 2025

01-Lancement d’une étude d’imprégnation sur les perfluorés

02-Logement social – Octroi d’une garantie d’emprunt au bénéficie de SOLIHA pour l’opération sise 71 av de la Colombière

03-Mandat spécial pour la participation de trois élus au Congrès des Maires de France et des Présidents d’Intercommunalité de France 2025

04-Attribution d’une avance sur subvention 2026 au Comité d’Oeuvres Sociales (COS) pour la réservation du séjour à Venise – Avril/mai 2026

05-Vente de la piscine municipale sise 3 rue de la Piscine cadastrée AS 1

06-Avis révision du SCOT de l’agglomération Lyonnaise

Conseil municipal du 16 septembre 2025

01-Modification du règlement de fonctionnement de l’Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE)
01-Annexe

02-Indemnité de maniement de fonds pour les régies de recettes et d’avances

03-Subvention exceptionnelle pour le CS Ozon Basket

04-Acquisition d’une action de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon par la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon pour son intégration au sein de la SPL PACTE RHÔNE
04-Annexe

05-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

06-Déclassement de l’espace public dans le cadre de la réfection de la rue René Cassin

07-Vente d’une partie du domaine privé communal – Rue René Cassin

08-Désaffectation de l’ensemble immobilier et déclassement du parvis de la future maison médicale

09-Logement social – Octroi d’une garantie d’emprunt au bénéfice de 3F Immobilière Rhône-Alpes pour l’opération sise 12A Avenue des Terreaux

Conseil municipal du 17 juin 2025

01-Révision des statuts de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon

02-Renouvellement de la convention relative aux modalités de participation de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint Claude la Colombière sous contrat d’association pour les années scolaires 2025/2026 – 2026/2027 et 2027/2028
02-Annexe

03-Indemnité de logement des instituteurs (IRL) – Fixation des taux pour l’année 2024

04-Espace culturel Louise Labé – Conditions de remboursement des spectacles

05-Grille tarifaire des salles municipales et des places de spectacles à l’Espace Louise Labé – Régularisation portant uniquement sur une mauvaise transcription des tarifs des places de spectacles de la saison culturelle
05-Annexe

06-Subvention exceptionnelle pour le RCPO (Rugby Club du Pays de l’Ozon

07-Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois permanents

08-Logement social – Attribution d’une subvention communale au bénéfice d’Alliade Habitat pour l’opération « Le Clos de Claire Fontaine » sise 52 avenue de la Colombière

09-Logement social – Attribution d’une subvention communale au bénéfice de SFHE pour l’opération sise 470 route de Corbas

10-Garantie d’emprunt pour Entreprendre pour Humaniser la Dépendance (EHD) – Changement de dénomination

11-Budget Annexe Assainissement – Décision modificative n°1
11-Annexe

12-Budget principal Ville – Décision modificative n°1
12-Annexe

Conseil municipal du 15 avril 2025

01-Remboursement des places du spectacle « Après-moi le déluge » programmé le 14 mars 2025 à l’Espace culturel Louise Labé suite à l’annulation par le Complexe du Rire Production

02-Convention de mise à disposition d’agents de police municipale d’autres communes pour la foire de Saint-Symphorien-d’Ozon du 7 septembre 2025
02-Annexe

03-Modification du pacte associatif
03-Annexe1
03-Annexe2

04-Reconduction de la proposition d’offre promotionnelle pour la mise en place d’une complémentaire santé pour les symphorinois
04-Annexe

05-Convention territoriale globale entre la CAF et la Commune
05-Annexe

06-Rapport accessibilité Année 2024 – CCPO
06-Annexe

07-Modernisation des locaux et équipements de la police municipale

08-Modification statutaire relative aux statuts du SIGERLy – Adhésion de la commune de Bron

Conseil municipal du 18 mars 2025

01-Répartition intercommunale des frais de scolarisation d’un enfant résident d’une autre commune dans une unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS-Ecole) – Année scolaire 2024-2025
01-Annexe

02-Répartition intercommunale des frais de fonctionnement du centre médico-social scolaire – Année scolaire 2024-2025
02-Annexe

03-Délégation de service public de fourrière automobile – Choix du délégataire – Modification de la délibération n°2025-13 du 11 février 2025
03-Annexe

04-Délégation de service public de fourrière automobile – Tarifs – Modification de la délibération n°2025-14 du 11 février 2025

05-Choix d’une convention de participation pour le risque « santé » et/ou pour le risque « prévoyance » et mandat au CDG69 pour mener la procédure

06-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

Conseil municipal du 11 février 2025

01-Avis sur l’arrêt du Plan de mobilités des territoires Lyonnais

02-Avis sur l’arrêt du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l’Est Lyonnais

03-Mise en place d’une redevance pour la performance des systèmes d’assainissement

04-Demande de subvention pour nettoiement des déchets d’emballages ménagers
04-Annexe

05-Délibération prescrivant la modification du PLU, définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation

06-Délégation de service public de fourrière automobiles – Choix du délégataire
06-Annexe

07-Délégation de service public de fourrière automobiles – Tarifs

08-Election d’un président de séance pour le vote du Compte Financier Unique (CFU) de l’exercice 2024 pour la commune et l’assainissement

09-Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Année 2024 – Budget annexe assainissement

10-Affectation des résultats 2024 – Assainissement

11-Budget primitif 2025 – Assainissement

12-Approbation du Compte Financier Unique (CFU) – Année 2024 – Budget principal

13-Affectation des résultats 2024 – Commune

14-Vote des taux des impôts directs locaux – Année 2025

15-Budget primitif 2025 – Commune

Conseil municipal du 28 janvier 2025

01-Acceptation d’une subvention du Département au titre des recettes provenant des amendes de police – Répartition 2024

02-Don en solidarité avec la population de Mayotte

03-Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon dans le cadre de la compétence voirie pour l’année 2025
03-Annexe

04-Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la commune de Sérézin-du-Rhône pour l’année 2025
04-Annexe

05-Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et le SMAAVO pour l’année 2025
05-Annexe

06-Etat annuel des indemnités perçus par les élus locaux

07-Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) pour l’exercice 2025
07-Annexe 1
07-Annexe 2

Conseil municipal du 10 décembre 2024

01-Dénomination du gymnase municipal – Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon

02-Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2023
02-Annexe

03-Rapport d’activité 2023 – Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
03-Annexe

04-Modification du règlement intérieur des activités périscolaires
04-Annexe

05-Tarifs activités périscolaires à compter du 1er janvier 2025
05-Annexe

06-Achat parcelles agricoles sises lieu-dit le Richardin

Conseil municipal du 26 novembre 2024

01-Rapport annuel 2023 du SIGERLy
01-Annexe

02-Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif
02-Annexe

03-Rapport annuel 2023 du SITOM sur la qualité et le prix du service de collecte sélective et de traitement des déchets ménagers et recyclables secs
03-Annexe

04-Rapport annuel 2023 de l’EPORA

05-Renouvellement convention SOLIHA – Opération façades centre Bourg
05-Annexe

06-Maîtrise d’oeuvre relative à l’aménagement de la maison de santé en centre bourg – Autorisation du Maire à signer les marchés

07-Mise à jour du tableau des effectifs

08-Adhésion au dispositif CDG69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
08-Annexe 1
08-Annexe 2

09-Budget principal ville – Décision modificative n°2
09-Annexe

Conseil municipal du 15 octobre 2024

01-Commission de délégation de service public – Élection des membres

02-Mandat spécial pour la participation de deux élus au 106ème congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France 2024

03-Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le CDG69
03-Annexe

04-Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial
04-Annexe

05-Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux

06-Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

07-Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents

Conseil municipal du 18 septembre 2024

01-Rapport de gestion SEMCODA – Année 2023
01-Annexe

02-Modification du règlement de fonctionnement de l’établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE)
02-Annexe

03-Modification du règlement intérieur des activités périscolaires
03-Annexe

04-Convention entre la Commune et la SEMCODA définissant les modalités de gestion en flux des réservations communales
04-Annexe

05-Commission de délégation de service public – Fixation des conditions de dépôt des listes

06-Voirie – Infrastructures – Dénomination de voies communales
06-Annexe

07-Maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de la salle Henri COCHET – Autorisation du Maire à signer les marchés

08-Secteur Dessous le Palais – Approbation convention opérationnelle entre la commune, la CCPO et l’EPORA
08-Annexe

09-Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles par le CDG69 danse le cadre d’une convention unique
09-Annexe 1
09-Annexe 2
09-Annexe 3
09-Annexe 4
09-Annexe 5

10-Modification tableau des effectifs des emplois permanents

11-Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le CDG69 pour le risque « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière et des modalités de versement
11-Annexe 1
11-Annexe 2

12-Attribution avance sur subvention 2025 au Comité des oeuvres sociales pour réservation séjour en 2025

13-Titre admission en non valeur

14-Adhésion à un groupement de commande en vue de la souscription des contrats d’assurance
14-Annexe

Conseil municipal du 18 juin 2024

01-Mise à jour du tableau des commissions municipales
01-Annexe

02-Modification grille tarifaire des salles municipales
02-Annexe

03-Modification du règlement intérieur de l’Orangerie
03-Annexe

04-Règlement intérieure de l’espace les Floralies
04-Annexe

05-Renouvellement convention entre les communes de Feyzin et SSOzon pour mise à disposition d’un archiviste
05-Annexe

06-Logement social – Octroi garantie d’emprunt au bénéfice de ALLIADE Habitat pour l’opération FAIRWAY sise 680 Route de Corbas
06-Annexe

07-Vente Hôtel de Buffières sis 5 Parc Municipal

08-Subvention exceptionnelle Amicale des Classes en 4

09-Subvention exceptionnelle RCPO (Rugby Club du Pays de l’Ozon)

10-Budget principal – Décision modificative n°1
10-Annexe

11-Présentation rapport mentionnant les actions entreprises par la collectivité à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes
11-Annexe

Conseil municipal du 30 avril 2024

01-Délégations accordées au Maire au titre des articles L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales et L.212-34 du Code du patrimoine

02-Rapport annuel d’activité 2023 – Commission intercommunale pour l’accessibilité
02-Annexe

03-Convention de mise à disposition d’agents de police municipale d’autres communes pour la foire braderie de Saint-Symphorien-d’Ozon du 8 septembre 2024
03-Annexe

04-Préemption zone naturelle – parcelle cadastrée AW 6 lieudit Chatanay

05-Programmation Rénovation Henri Cochet
05-Annexe 1
05-Annexe 2

06-Adhésion au dispositif BATy+ – Signature de la convention entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et le SIGERLy pour le projet de rénovation énergétique globale de la salle Henri Cochet
06-Annexe 1
06-Annexe 2
06-Annexe 3

07-Programmation rénovation maison des associations
07-Annexe

08-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

Conseil municipal du 19 mars 2024

01-Désignation d’un délégué titulaire au Syndicat Intercommunal des Eaux de Communay et Région

02-Désignation d’un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLy)

03-Participation des familles pour un séjour classe de neige – Ecole primaire du Parc – Année scolaire 2023/2024

04-Participation des familles pour un séjour classe découverte – Ecole élémentaire des Marais – Année scolaire 2023/2024

05-Indemnités de logement des instituteurs (IRL) – Fixation des taux pour l’année 2023

06-Logement social – Octroi d’une garantie d’emprunt au bénéfice de 3F Immobilière Rhône-Alpes pour l’opération sise 12 A Avenue des Terreaux

07-Heures complémentaires et indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

08-Cas de recours et indemnisation des astreintes

Conseil municipal du 13 février 2024

01-Election d’un président de séance pour le vote des comptes administratifs de l’exercice 2023 – Commune et Assainissement

02-Approbation du compte de gestion 2023 – Assainissement
02-Annexe

03-Compte administratif 2023 – Assainissement
03-Annexe

04-Affectation du résultat 2023 – Assainissement

05-Budget primitif 2024 – Assainissement
05-Annexe

06-Approbation du compte de gestion 2023 – Commune
06-Annexe

07-Compte administratif 2023 – Commune
07-Annexe

08-Affectation du résultat 2023 – Commune

09-Vote des taux des impôts directs locaux – Année 2024

10-Budget primitif 2024 – Commune
10-Annexe

Conseil municipal du 30 janvier 2024

02-Répartition intercommunale des frais de fonctionnement du centre médico-social scolaire – Année scolaire 2023-2024
02-Annexe

03-Convention médicale entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et le médecin référent de l’EAJE La Coccinelle
03-Annexe

04-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

05-Etat annuel des indemnités perçues par les élus locaux

06-Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la Commune de Sérézin-du-Rhône pour l’année 2024
06-Annexe

07-Convention de mise à disposition du service technique entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la CCPO dans le cadre de la compétence voirie pour l’année 2024
07-Annexe

08-Contrats d’assurance de risques statutaires 2025-2028

09-Débat d’Orientation budgétaire pour l’exercice 2024
09-Annexe

Conseil municipal du 12 décembre 2023

01-Remboursement des places de spectacle programmé le 17 novembre 2023 à l’Espace culturel Louise Labé suite à l’annulation par la compagnie « Premier Acte »

02-Validation de la proposition d’offre promotionnelle pour la mise en place d’une complémentaire santé pour les symphorinois
02-Annexe

03-Convention entre la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et ALLIADE Habitat définissant les modalités de gestion en flux des réservations communales
03-Annexe

04-Convention entre la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et l’OPAC du Rhône définissant les modalités de gestion en flux des réservations communales
04-Annexe

05-Création d’un poste en contrat d’apprentissage au pôle Services Techniques – Urbanisme et Commande Publique

Conseil municipal du 28 novembre 2023

01-Rapport d’activité 2023 – Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
01-Annexe

02-Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) Auvergne-Rhône-Alpes sur l’examen des compte et de la gestion de la CCPO au cours des exercices 2018 et suivants
02-Annexe

03-Convention de partenariat entre le SDMIS et la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon pour l’accueil aux activités périscolaires des enfants des sapeurs-pompiers volontaires et en intervention
03-Annexe

04-Convention entre la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et Vienne Condrieu Agglomération pour la mise à disposition de la piscine de Loire-sur-Rhône dans le cadre de l’enseignement de la natation scolaire – Année scolaire 2023-2024
04-Annexe

05-Foncier – Acquisition des parcelles AV 402 et AV 404 sises lieu-dit Dessous le Palais

06-Actualisation du tableau des effectifs

07-Nature et durée des autorisations spéciales d’absence liées à des évènements familiaux

08-Adhésion au contrat cadre « Titres restaurant et prestation d’action sociale » du CDG69
08-Annexe

09-Budget principal Ville – Décision modificative n°3
09-Annexe

Conseil municipal du 17 octobre 2023

01-Bibliothèque municipale – nouveaux horaires d’ouverture au public

02-Rapport annuel 2022 du SIGERLy
02-Annexe

03-Rapport annuel 2022 du SITOM Sud-Rhône sur la qualité et le prix du service et de collecte et de traitement des déchets ménagers et recyclables secs
03-Annexe 1
03-Annexe 2

04-Rapport sur la prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022
04-Annexe 1
04-Annexe 2

05-Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2022
05-Annexe 1
05-Annexe 2

06-Mandat spécial pour la participation de trois élus au 105ème congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France 2023

07-Attribution d’une avance sur subvention 2024 au Comité des Oeuvres Sociales (COS) pour la réservation d’une séjour en mai 2024

08-Calcul de la subvention -Comité des Oeuvres Sociales (COS)

Conseil municipal du 19 septembre 2023

01-Rapport de gestion SEMCODA – Année 2022
01- Annexe

02-Actualisation du tableau des effectifs

03-Cession de la licence IV

04-Logement social – Octroi d’une garantie d’emprunt au bénéfice d’Alliade Habitat pour l’opération les Symphonies – 3-5 Rue de la Barbandière

05-Préemption zone naturelle – Parcelle cadastrée AW sise Lieu-dit Chatanay

06-Adoption du règlement budgétaire et financier « RBF »
06-Annexe

07-Détermination des durées d’amortissement des immobilisations

08-Voeu des communes du Sud Lyon pour demander plus de transparence sur la pollution aux PFAS et engager des poursuites pénales afin de connaître l’origine de cette pollution et établir les responsabilités de chacun

Conseil municipal du 29 août 2023

01-Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) Auvergne-Rhône-Alpes sur l’examen des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon au cours des exercices 2018-2022
01-Annexe rapport d’observations définitives de la CRC
01-Annexe note information Conseil municipal
01-Annexe intervention de Monsieur le Maire

Conseil municipal du 20 juin 2023

01-SEMCODA – Rapport assemblée spéciale des communes – Année 2021
01-Annexe

02-Convention de mise à disposition d’agents de police municipale d’autres communes pour la foire braderie de Saint-Symphorien-d’Ozon du 3 septembre 2023
02-Annexe

03-Désignation d’un référent déontologue de l’élu local du CDG69
03-Annexe 1
03- Annexe 2

04-Mise à jour du tableau des effectifs

05-Amendement sur les modalités de mise en oeuvre du télétravail

06-Mise en place d’un pacte associatif
06-Annexe 1
06- Annexe 2

07-Budget principal – Ajustement d’une provision pour dépréciation des créances douteuses

08-Budget principal – Ville de Saint-Symphorien-d’Ozon – Décision modificative n°1
08-Annexe

09-Planification : approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme
09-Annexe

Conseil municipal du 23 mai 2023

01-Délégations accordées au maire au titre des articles L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales et L.212-34 du Code du Patrimoine

02-Modification participation des familles pour un séjour classes de neige – Ecole Primaire du Parc – Année 2022-2023

03-Tarifs activités périscolaires à compter du 1er septembre 2023
03-Annexe

04-Modification du règlement intérieur des activités périscolaires à compter du 1er septembre 2023
04-Annexe

05-Présentation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC)
05-Rapport

06-Révision libre des attribution de compensation (AC)

07-Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

08-Seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice

Conseil municipal du 25 avril 2023

01-Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions avec le SITOM Sud-Rhône pour la fourniture et la pose de silos enterrés destinés à l’apport volontaire des ordures ménagères résiduelles des emballages et du verre pour le centre ville
01-Annexe

02-Adhésion à appel à manifestation d’intérêt sur le développement de centrales photovoltaïques en tiers-investissement – SIGERLy

03-Révision de la grille tarifaire des droits de place
03-Annexe

Conseil municipal du 21 mars 2023

01-Mise à jour du tableau des commissions municipales
01-Annexe

02-Nomination des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

03-Règlement intérieur de la maison des associations
03-Annexe

04-Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d’emploi des auxiliaires de puériculture

Conseil municipal du 21 février 2023

01-Participation des familles séjour classes de neige – Ecole primaire du Parc – année scolaire 2022-2023

02-Participation des familles séjour classe découverte (mars 2023) – Ecole élémentaire des Marais – Année scolaire 2022-2023

03-Participation des familles séjour classe découverte (mai 2023) – Ecole élémentaire des Marais – Année scolaire 2022-2023

04-Révision de la grille tarifaire des salles municipales
04-Annexe

05-Règlement intérieur Domaine Dupoizat
05-Annexe

06-Remboursement exceptionnel abonnements piscine achetés en 2019 et n’ayant pas pu être utilisés en raison de la fermeture de la piscine municipale en 2020

07-Election d’un président de séance pour le vote des comptes administratifs de l’exercice 2022 – Commune et Assainissement

08-Approbation compte de gestion 2022 – Assainissement

09-Compte administratif 2022 – Assainissement

10- Affectation du résultat 2022 – Assainissement

11-Budget primitif 2023 – Assainissement

12-Approbation compte de gestion 2022 – Commune

13-Compte administratif 2022 – Commune

14-Affectation du résultat 2022 – Commune

15-Vote des taux des impôts directs locaux – Année 2023

16-Budget primitif 2023 – Commune

Conseil municipal du 24 janvier 2023

1-Modification règlement intérieur du Conseil municipal
1-Annexe

2-Convention mise à disposition service technique entre la commune et la CCPO – compétence voirie année 2023
2-Annexe

3-Convention mise à disposition service technique entre la commune et Sérézin-du-Rhône pour l’année 2023
3-Annexe

4-Répartition intercommunale frais scolarisation ULIS-Ecole – année scolaire 2022-2023
4-Annexe

5-Répartition intercommunale frais de fonctionnement Centre médico-social scolaire – année scolaire 2022-2023
5-Annexe

6-Adoption programme rénovation énergétique bâtiments communaux

7-Etat annuel des indemnités brutes de toutes natures perçues par les élus locaux

8-Débat d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2023
8-Annexe note de présentation

Conseil municipal du 29 novembre 2022

1-Rapport d’activité 2021 – Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
1-Annexe

2-Convention entre la commune de Saint-Symphorien-d’-Ozon et Vienne Condrieu Agglomération pour la mise à disposition de la piscine de Loire-sur-Rhône dans le cadre de l’enseignement de la natation scolaire – Année scolaire 2022-2023

3-Restaurant d’un objet cultuel protégé – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

4-Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs

5-Convention entre la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la Communauté de Commune du Pays de l’Ozon relative au reversement de la taxe d’aménagement

6-Titre admission en non-valeur

7-Budget principal – Ville de Saint-Symphorien-d’Ozon – Décision modificative n°2
7-Annexe

Conseil municipal du 18 octobre 2022

1-Modification du règlement intérieur du Conseil municipal – mandature 2020-2026
1-Annexe

2-Modification du règlement de fonctionnement de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
2-Annexe

3-Convention mise à disposition du service technique entre la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon dans le cadre de la compétence voirie pour l’année 2022
3-Annexe

4-Rapport annuel 2021 du SIGERLY
4-Annexe

5-Rapport annuel 2021 du SITOM sur la qualité et le prix de service et de collecte sélective et de traitement des déchets ménagers et recyclables secs
5-Annexe

6-Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2021
6-Annexe

7-Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2021
7-Annexe

8-Convention d’accompagnement territorialisé entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et le CAUE Rhône Métropole pour l’opération « Maison de santé en centre-bourg »
8-Annexe

9-Frais de mission élus – Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France 2022

Conseil municipal du 20 septembre 2022

1 – Maîtrise d’œuvre groupe scolaire des Marais
2 – Échange de parcelles Rue de la Barbandière
3 – Acquisition du terrain d’un poste de transformation Rue de la Barbandière
4 – Arrêt n° 2 de la révision du PLU
4 – Annexe Tableau de synthèse des modifications apportées au projet de PLU
5 – Budget principal – décision modificative n°1
5 – Annexe Décision modificative n°1

Libre expression

Procès-verbaux

Mandat 2026-2032 :

2026

PV de l’élection du maire et des adjoints
PV du 20 mars 2026

PV du 31 mars 2026
Annexe

PV du 28 avril 2026

PV du 5 juin 2026
Annexe 1
Annexe 2

Mandat 2020-2026 :

2026

PV du 3 mars 2026
PV du 3 février 2026
PV du 6 janvier 2026

2025

PV du 16 décembre 2025
PV du 25 novembre 2025
PV du 16 septembre 2025
PV du 17 juin 2025
PV du 15 avril 2025
PV du 18 mars 2025
PV du 11 février 2025
PV du 28 janvier 2025

2024

PV du 10 décembre 2024
PV du 26 novembre 2024
PV du 15 octobre 2024
PV du 17 septembre 2024
PV du 18 juin 2024
PV du 30 avril 2024
PV du 19 mars 2024
PV du 13 février 2024
PV du 30 janvier 2024

2023

PV du 12 décembre 2023
PV du 28 novembre 2023
PV du 17 octobre 2023
PV du 19 septembre 2023
PV du 29 août 2023
PV du 20 juin 2023
PV du 23 mai 2023
PV du 25 avril 2023
PV du 21 mars 2023
PV du 21 février 2023
PV du 24 janvier 2023

2022

PV du 29 novembre 2022
PV du 18 octobre 2022
PV du 20 septembre 2022
PV du 21 juin 2022
PV du 24 mai 2022
PV du 19 avril 2022
PV du 22 mars 2022
PV du 8 février 2022
PV du 25 janvier 2022

2021

PV du 23 novembre 2021
PV du 12 octobre 2021
PV du 21 septembre 2021
PV du 22 juin 2021
PV du 21 avril 2021
PV du 23 mars 2021
PV du 2 février 2021
PV du 19 janvier 2021

Liste des délibérations

Mandat 2026-2032

Conseil municipal du 23 juin 2026
Conseil municipal du 5 juin 2026
Conseil municipal du 28 avril 2026
Conseil municipal du 31 mars 2026
Conseil municipal du 20 mars 2026