Calendrier – Ordre du jour
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- Mardi 12 décembre
- Mardi 30 janvier : débat d’orientation budgétaire
- Mardi 13 février : vote du budget
À 19 h 00 en mairie
Séance publique ouverte à tous
Délibérations
Conseil municipal du 28 novembre 2023
01-Rapport d’activité 2023 – Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
01-Annexe
02-Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) Auvergne-Rhône-Alpes sur l’examen des compte et de la gestion de la CCPO au cours des exercices 2018 et suivants
02-Annexe
03-Convention de partenariat entre le SDMIS et la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon pour l’accueil aux activités périscolaires des enfants des sapeurs-pompiers volontaires et en intervention
03-Annexe
04-Convention entre la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et Vienne Condrieu Agglomération pour la mise à disposition de la piscine de Loire-sur-Rhône dans le cadre de l’enseignement de la natation scolaire – Année scolaire 2023-2024
04-Annexe
05-Foncier – Acquisition des parcelles AV 402 et AV 404 sises lieu-dit Dessous le Palais
06-Actualisation du tableau des effectifs
07-Nature et durée des autorisations spéciales d’absence liées à des évènements familiaux
08-Adhésion au contrat cadre “Titres restaurant et prestation d’action sociale” du CDG69
08-Annexe
09-Budget principal Ville – Décision modificative n°3
09-Annexe
Conseil municipal du 17 octobre 2023
01-Bibliothèque municipale – nouveaux horaires d’ouverture au public
02-Rapport annuel 2022 du SIGERLy
02-Annexe
03-Rapport annuel 2022 du SITOM Sud-Rhône sur la qualité et le prix du service et de collecte et de traitement des déchets ménagers et recyclables secs
03-Annexe 1
03-Annexe 2
04-Rapport sur la prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022
04-Annexe 1
04-Annexe 2
05-Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2022
05-Annexe 1
05-Annexe 2
08-Calcul de la subvention -Comité des Oeuvres Sociales (COS)
Conseil municipal du 19 septembre 2023
01-Rapport de gestion SEMCODA – Année 2022
01- Annexe
02-Actualisation du tableau des effectifs
05-Préemption zone naturelle – Parcelle cadastrée AW sise Lieu-dit Chatanay
06-Adoption du règlement budgétaire et financier “RBF”
06-Annexe
07-Détermination des durées d’amortissement des immobilisations
Conseil municipal du 29 août 2023
01-Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) Auvergne-Rhône-Alpes sur l’examen des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon au cours des exercices 2018-2022
01-Annexe rapport d’observations définitives de la CRC
01-Annexe note information Conseil municipal
01-Annexe intervention de Monsieur le Maire
Conseil municipal du 20 juin 2023
01-SEMCODA – Rapport assemblée spéciale des communes – Année 2021
01-Annexe
02-Convention de mise à disposition d’agents de police municipale d’autres communes pour la foire braderie de Saint-Symphorien-d’Ozon du 3 septembre 2023
02-Annexe
03-Désignation d’un référent déontologue de l’élu local du CDG69
03-Annexe 1
03- Annexe 2
04-Mise à jour du tableau des effectifs
05-Amendement sur les modalités de mise en oeuvre du télétravail
06-Mise en place d’un pacte associatif
06-Annexe 1
06- Annexe 2
07-Budget principal – Ajustement d’une provision pour dépréciation des créances douteuses
08-Budget principal – Ville de Saint-Symphorien-d’Ozon – Décision modificative n°1
08-Annexe
09-Planification : approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme
09-Annexe
Conseil municipal du 23 mai 2023
03-Tarifs activités périscolaires à compter du 1er septembre 2023
03-Annexe
04-Modification du règlement intérieur des activités périscolaires à compter du 1er septembre 2023
04-Annexe
05-Présentation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC)
05-Rapport
06-Révision libre des attribution de compensation (AC)
07-Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
08-Seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice
Conseil municipal du 25 avril 2023
01-Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions avec le SITOM Sud-Rhône pour la fourniture et la pose de silos enterrés destinés à l’apport volontaire des ordures ménagères résiduelles des emballages et du verre pour le centre ville
01-Annexe
03-Révision de la grille tarifaire des droits de place
03-Annexe
Conseil municipal du 21 mars 2023
Conseil municipal du 21 février 2023
04-Révision de la grille tarifaire des salles municipales
04-Annexe
05-Règlement intérieur Domaine Dupoizat
05-Annexe
08-Approbation compte de gestion 2022 – Assainissement
09-Compte administratif 2022 – Assainissement
10- Affectation du résultat 2022 – Assainissement
11-Budget primitif 2023 – Assainissement
12-Approbation compte de gestion 2022 – Commune
13-Compte administratif 2022 – Commune
14-Affectation du résultat 2022 – Commune
Conseil municipal du 24 janvier 2023
1-Modification règlement intérieur du Conseil municipal
1-Annexe
2-Convention mise à disposition service technique entre la commune et la CCPO – compétence voirie année 2023
2-Annexe
3-Convention mise à disposition service technique entre la commune et Sérézin-du-Rhône pour l’année 2023
3-Annexe
4-Répartition intercommunale frais scolarisation ULIS-Ecole – année scolaire 2022-2023
4-Annexe
5-Répartition intercommunale frais de fonctionnement Centre médico-social scolaire – année scolaire 2022-2023
5-Annexe
6-Adoption programme rénovation énergétique bâtiments communaux
7-Etat annuel des indemnités brutes de toutes natures perçues par les élus locaux
8-Débat d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2023
8-Annexe note de présentation
Conseil municipal du 29 novembre 2022
Conseil municipal du 18 octobre 2022
1-Modification du règlement intérieur du Conseil municipal – mandature 2020-2026
1-Annexe
2-Modification du règlement de fonctionnement de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
2-Annexe
3-Convention mise à disposition du service technique entre la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon dans le cadre de la compétence voirie pour l’année 2022
3-Annexe
4-Rapport annuel 2021 du SIGERLY
4-Annexe
5-Rapport annuel 2021 du SITOM sur la qualité et le prix de service et de collecte sélective et de traitement des déchets ménagers et recyclables secs
5-Annexe
6-Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2021
6-Annexe
7-Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2021
7-Annexe
8-Convention d’accompagnement territorialisé entre la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon et le CAUE Rhône Métropole pour l’opération « Maison de santé en centre-bourg »
8-Annexe
9-Frais de mission élus – Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France 2022
Conseil municipal du 20 septembre 2022
1 – Maîtrise d’œuvre groupe scolaire des Marais
2 – Échange de parcelles Rue de la Barbandière
3 – Acquisition du terrain d’un poste de transformation Rue de la Barbandière
4 – Arrêt n° 2 de la révision du PLU
4 – Annexe Tableau de synthèse des modifications apportées au projet de PLU
5 – Budget principal – décision modificative n°1
5 – Annexe Décision modificative n°1
Liste des délibérations
Conseil municipal du 28 novembre 2023
Conseil municipal du 17 octobre 2023
Conseil municipal du 19 septembre 2023
Conseil municipal du 29 août 2023
Conseil municipal du 20 juin 2023
Conseil municipal du 23 mai 2023
Conseil municipal du 25 avril 2023
Conseil municipal du 21 mars 2023
Conseil municipal du 21 février 2023
Conseil municipal du 24 janvier 2023
Conseil municipal du 29 novembre 2022
Conseil municipal du 18 octobre 2022
Conseil municipal du 20 septembre 2022
Procès-verbaux
2023
2022
2021
Libre expression
2023
2022
2021
PIERRE BALLESIO
Maire,
Président de la Communauté de communes du pays de l’Ozon
LILIAN CARRAS
Adjoint
Voiries et réseaux divers, Hydraulique, Environnement, Cadre de vie
SYLVIE CARRE
Adjointe
Aménagement du territoire et Urbanisme, Patrimoine
JEAN-CHRISTOPHE LEGENDRE
Adjoint
Administration générale, Communication
MIREILLE SIMIAN
Adjointe
Vie scolaire
YVES PLANTIER
Adjoint
Affaires sociales, Petite enfance, Jeunesse, Logement, Emploi
PATRIZIA MAURIN
Adjointe
Vie culturelle, Vie associative et sportive
LUDOVIC GAGUIN
Adjoint
Sécurité, Tranquillité publique
SÉVERINE MORA
Adjointe
Développement économique, Animations
GUY PERRUSSET
Conseiller municipal délégué
Piscine, commémorations, économie d’énergie, subventions, déplacements doux
RENÉ WINTRICH
Conseiller municipal délégué
Patrimoine
MICHEL MOULIN
Conseiller
municipal
RENÉ MARTINEZ
Conseiller
municipal
ÉLISABETH TEYSSOT
Conseillère
municipale
MARIE-ANNICK FRANÇOIS
Conseillère municipale déléguée
Maison du Patrimoine
CHRISTIAN ROYET
Conseiller
municipal
PASCALE LUCARELLI
Conseillère
municipale
LAURENCE BECKERS
Conseillère
municipale
VALÉRIE SPYCKERELLE
Conseillère municipale déléguée
Communication
JEAN LOUP ODET
Conseiller
municipal
BRIGITTE HILBOLD
Conseillère
municipale
FRANÇOISE HAMAÏLI
Conseillère
municipale
GRÉGORY AGUS
Conseiller
municipal
NADINE BROUTY
Conseillère
municipale
Liste Ozon l’Avenir
GENEVIÈVE GLEYNAT
Conseillère
municipale
Liste Ozon l’Avenir
BRUNO BARAZZUTTI
Conseiller
municipal
Liste Ozon l’Avenir
ARNAUD DELEU
Conseiller
municipal
Liste Ozon l’Avenir
SYLVIE COLOMBET
Conseillère
municipale
Liste Ozon l’Avenir
NICOLAS VERVLIET
Conseiller
municipal
Liste Ozon l’Avenir