Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Mairie de Saint-Symphorien-d’Ozon
24, rue centrale
69360 Saint-Symphorien-d’Ozon
Tél. : 04 78 02 36 36
Fax : 04 78 02 36 00
mairie@saintsymphoriendozon.fr
www.saintsymphoriendozon.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION ET PROPRIÉTAIRE

Mairie de Saint-Symphorien-d’Ozon

HÉBERGEMENT

SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

WEBDESIGN ET DÉVELOPPEMENT

Cités Plume
25D, rue Chevreul
69100 Villeurbanne
www.citesplume.fr

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations photographiques.
La reproduction de tout ou partie du site est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. La mairie de Saint-Symphorien-d’Ozon détient toute licence d’utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont la propriété de tiers.

AVERTISSEMENT

Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif. La mairie de Saint-Symphorien-d’Ozon met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site www.saintsymphoriendozon.fr à la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière. Néanmoins, la mairie de Saint-Symphorien-d’Ozon décline toute responsabilité quant à l’exclusivité et l’utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.

LÉGISLATION

Conformément à la loi Informatique et Libertés de 1978 modifiée et au Règlement européen (RGPD 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à : dpo@saintsymphoriendozon.fr.
Ce site est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données et de tous ses éléments, tels que les textes, les logos, les graphismes, les images et photos, qui sont la propriété de la mairie de Saint-Symphorien-d’Ozon.
Toute utilisation, y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l’affichage du contenu ou de l’un des éléments de ce site est strictement interdite sans accord écrit de la mairie de Saint-Symphorien-d’Ozon. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle, et notamment les articles Art L.335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à cette protection fera l’objet de poursuites.
Sauf indications contraires (documents libres de droits), si vous souhaitez utiliser le logo de la ville, des photos ou des textes sur ce site, vous devez nous contacter à : mairie@saintsymphoriendozon.fr
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soient les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.