Actes administratifs

Depuis le 1er juillet 2022, les actes administratifs font l’objet d’une publication sous forme électronique.

Arrêtés municipaux 2024

Arrêté n° 32 – 09 février 2024 – Travaux de reprise de conduite AEP Avenue de la Colombière

Arrêté n° 31 – 09 février 2024 – Circulation et stationnement interdits Rue René Cassin

Arrêté n° 30 – 07 février 2024 – Stationnement d’un camion nacelle pour le nettoyage de la toiture de l’Eglise Rue de l’Eglise

Arrêté n° 29 – 07 février 2024 – Déménagement Rue du Midi

Arrêté n° 28 – 06 février 2024 – Emménagement Rue de la Tannerie

Arrêté n° 27 – 02 février 2024 – Reprise de tranchée en enrobé Rue Gustave Eiffel

Arrêté n° 26 – 02 février 2024 – Branchement AEP Rue Jules Guesde

Arrêté n° 24 – 29 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association Handisport Val d’Ozon

Arrêté n° 22 – 24 janvier 2024 – Rénovation du parking du CTM pour le compte de la CCPO Rue de la Barbandière

Arrêté n° 21 – 24 janvier 2024 – Pose d’un échafaudage, mise en sécurité et ravalement de façade Rue de l’Horloge

Arrêté n° 20 – 23 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association APE DES MARAIS

Arrêté n° 19 – 22 janvier 2024 – Organisation d’une matinée boudin Place du Marché

Arrêté n° 18 – 17 janvier 2024 – Déménagement Avenue Claude de la Colombière

Arrêté n° 17 – 17 janvier 2024 – Stationnement d’un camion nacelle pour le remplacement de la connexion d’un branchement EDF Rue Centrale

Arrêté n° 16 – 17 janvier 2024 – Stationnement d’une grue type MKSS pour le grutage d’une cuve de rétention Rue du Plâtre

Arrêté n° 15 – 16 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association CSO BOULES

Arrêté n° 14 – 16 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association CSO BOULES

Arrêté n° 13 – 16 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association CSO BOULES

Arrêté n° 12 – 16 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association CSO BOULES 

Arrêté n° 11 – 16 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association CSO BOULES 

Arrêté n° 10 – 16 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association CSO BOULES 

Arrêté n° 09 – 16 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association CSO BOULES 

Arrêté n° 08 – 16 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association CSO BOULES 

Arrêté n° 07 – 16 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association CSO BOULES 

Arrêté n° 06 – 16 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association CSO BOULES 

Arrêté n° 05 – Débit de boissons pour l’Association Handisport Val d’Ozon

Arrêté n° 04 – 13 janvier 2024 – Pose d’un échafaudage pour la dépose et pose des mêmes tuiles afin d’installer un parc pluie Avenue Claude de la Colombière

Arrêté n° 03 – 05 janvier 2024 – Création d’un branchement ENEDIS Avenue des Portes de Lyon

Arrêté n° 02 – 05 janvier 2024 – Déménagement Rue de la Barbandière

Arrêté n° 01 – 05 janvier 2024 – Débit de boissons pour l’Association CS Ozon Football

Arrêtés municipaux 2023

Arrêté n°254 – 29 décembre 2023 – Acte nomination régisseur titulaire et mandataire suppléant régie de recette séances de cinéma Espace Louise Labé
Arrêté n° 253 – 21 décembre 2023 – Branchements eau potable Rue de Novet
Arrêté n° 252 – 16 décembre 2023 – Interventions de l’Entreprise SPIE City Networks pour la maintenance de l’éclairage public
Arrêté n° 251 – 16 décembre 2023 – Déménagement Avenue de la Colombière angle Rue des Etournelles
Arrêté n° 250 – 13 décembre 2023 – Organisation d’un goûter avec la pose d’un barnum par la CPE de l’École du Parc Rue Neuve
Arrêté n° 249 – 11 décembre 2023 – Débit de boissons pour l’Association CPE Ecoles du Parc
Arrêté n° 248 – 07 décembre 2023 – Arrêté pour l’entretien des espaces verts et désherbages des voiries de la commune pour l’entreprise Tissot Paysages
Arrêté n° 247 – 07 décembre 2023 – Arrêté pour les petites interventions sur la voirie communale des Services Technique de la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon
Arrêté n° 246 – 07 décembre 2023 – Remise à niveau de bouche à clé sous enrobé Rue Jules Guesde
Arrêté n° 245 – 07 décembre 2023 – Déménagement Rue Centrale
Arrêté n° 244 – 07 décembre 2023 – Arrêté pour les missions de services publics de la Communauté de communes du Pays de l’Ozon
Arrêté n° 243 – 06 décembre 2023 – Déménagement Avenue de la Colombière angle Rue des Etournelles
Arrêté n° 242 – 06 décembre 2023 – Prolongation – Pose de conteneurs enterrés pour le compte de la CCPO Avenue des Terreaux
Arrêté n° 241 – Arrêté réglementant l’accès au stade de rugby en raison de son inondation
Arrêté n° 239 – 01 décembre 2023 – Livraison Rue Centrale
Arrêté n° 238 – 30 novembre 2023 – Provisionnements créances
Arrêté n° 237 – 07 août 2023 – Débit de boissons pour l’Association RCPO
Arrêté n° 236 – 27 novembre 2023 – Festivités du 8 décembre
Arrêté n° 234 – 24 novembre 2023 – Terrassement pour la création de deux branchements gaz plus raccordement d’une extension gaz, pose de réseaux et remblaiement Avenue des Terreaux
Arrêté n° 233 – 24 novembre 2023 – Création d’un branchement gaz Rue du Plâtre
Arrêté n° 232 – 23 novembre 2023 – Débit de boissons pour l’Association CSO OZON FOOTBALL
Arrêté n° 231 – 22 novembre 2023 – Livraison de matériaux Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 230 – 21 novembre 2023 – Réparation d’une conduite cassée Télécom Avenue du Champ de Mars
Arrêté n°229 – 28 décembre 2023 – Acte constitutif d’une régie d’avances pour le paiement de menues dépenses pour la collectivité
Arrêté n° 228 – 21 novembre 2023 – Réparation d’une fuite sur branchement eau potable Chemin de Chatanay
Arrêté n° 227 – 21 novembre 2023 – Pose et dépose de motifs d’illuminations sur Saint-Symphorien-d’Ozon
Arrêté n° 226 – 17 novembre 2023 – Battue de régulation du gibier sauvage (sangliers) et sécurité de ses abords Chemin de l’Ozon
Arrêté n° 225 – 23 novembre 2023 – Débit de boissons pour l’Association l’APEL St Claude de la Colombière
Arrêté n° 224 – 17 novembre 2023 – Débit de boissons pour l’Association l’APE des Marais
Arrêté n° 223 – 15 novembre 2023 – Stationnement d’un camion pour la collecte de sang Parc Municipal
Arrêté n° 222 – 15 novembre 2023 – Intervention sur le réseau d’assainissement du SMAAVO, pose de sondes de mesure et entretien contrôle du matériel pendant 5 mois au Parc Municipal
Arrêté n° 221 – 14 novembre 2023 – Travaux de dissimulation de réseaux Chemin de la Blancherie
Arrêté n° 220 – 14 novembre 2023 – Création d’une entrée chartière Rue Jules Guesde
Arrêté n° 219 – 13 novembre 2023 – Arrêté réglementant l’accès aux aires de jeux pour enfants et parcs
Arrêté n° 218 – 08 novembre 2023 – Changement du RP défectueux et sortie de vidange Rue de l’EspéranceArrêté n° 217 – 08 novembre 2023 – Remise à niveau de 3 bouches à clé Chemin du Petit Chantoire
Arrêté n° 216 – 08 novembre 2023 – Déménagement Rue des Etroits
Arrêté n° 215 – 07 novembre 2023 – Échafaudage pour la réfection de façade Place du Docteur Cinelli
Arrêté n° 214 – 07 novembre 2023 – Pose d’une benne pour l’évacuation de gravats Impasse Châteauvieux
Arrêté n° 213 – 06 novembre 2023 – Débit de boissons pour l’Association l’Harmonie Les Enfants de l’Ozon
Arrêté n° 212 – 03 novembre 2023 – Livraison de silos aériens nécessitant un grutage Avenue Claude de la Colombière et Rue des Etournelles
Arrêté n° 211 – 02 novembre 2023 – Stationnement d’un camion nacelle pour la maintenance préventive des équipements et antennes de télérelève GRDF Place Charles de Gaulle
Arrêté n° 210 – 02 novembre 2023 – Travaux d’élagage d’arbres (platanes) Place du Docteur Joseph Cinelli et ses abords
Arrêté n° 209 – 02 novembre 2023 – Réalisation d’enrobés à chaud sur l’emprise de la tranchée d’eau potable Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 208 – 27 octobre 2023 – Terrassement pour la création d’un réseau gaz, pose de réseaux et remblai Rue du Plâtre
Arrêté n° 207 – 26 octobre 2023 – Travaux de branchement ENEDIS Rue de Provence
Arrêté n° 206 – 26 octobre 2023 – Réparation d’un branchement Télécom Rue du Parc
Arrêté n° 205 – 26 octobre 2023 – Débit de boissons pour l’Association Les Crampons Aiguilles
Arrêté n° 204 – 24 octobre 2023 – Réalisation d’enrobés à chaud sur l’emprise de la tranchée d’eau potable Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 203 – 24 octobre 2023 – Stationnement d’un camion de déménagement et d’un élévateur Rue Saint Georges
Arrêté n° 202 – 20 octobre 2023 – Ouverture de l’aire collective de jeux du Clos Saint-Georges
Arrêté n° 201 – 19 octobre 2023 – Remplacement d’un robinet de prise et recherche de bouche à clé Allée Antonin Louvier
Arrêté n° 200 – 19 octobre 2023 – Pose de conteneurs enterrés pour le compte de la CCPO Avenue des Terreaux
Arrêté n° 199 – 18 octobre 2023 – Dégrafage et sécurisation des câbles Enedis sur façade avec une nacelle élévatrice Rue de l’Horloge
Arrêté n° 198 – 16 octobre 2023 – Sécurité des bâtiment de l’école élémentaire du Parc, de l’école des Marais et de l’école Saint Claude en respect des mesures VIGIPIRATE RENFORCÉ ATTENTAT
Arrêté n° 197 – 13 octobre 2023 – Réalisation d’un passage d’enduit de façade Passage des Terreaux
Arrêté n° 196 – 03 octobre 2023 – Création de conduite sous trottoir pour adduction maison au réseau téléphonique Avenue du 8 Mai 1945
Arrêté n° 195 – 28 septembre 2023 – Enrobés à chaud suite à des branchements AEP et EU Rue du Stade
Arrêté n° 194 – 28 septembre 2023 – Branchements AEP et EU Rue du Pont Blanc
Arrêté n° 193 – 27 septembre 2023 – Dépose de glissières de sécurité Route Départementale 149
Arrêté n° 192 – 27 septembre 2023 – Création de trois branchements Gaz Avenue des Terreaux
Arrêté n° 191 – 27 septembre 2023 – Création de branchement ENEDIS Rue du Pont Blanc
Arrêté n° 190 – 25 septembre 2023 – Travaux sur réseaux aérien ENEDIS Route Nationale 307
Arrêté n° 189 – 25 septembre 2023 – Travaux de renouvellement de conduite AEP Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 188 – 26 septembre 2023 – Fermeture temporaire de l’aire collective de jeux du Clos Saint-Georges
Arrêté n° 187 – 21 septembre 2023 – Démontage d’une grue à tour Rue du Plâtre
Arrêté n° 186 – 21 septembre 2023 – Travaux de rénovation Rue du Midi
Arrêté n° 185 – 20 septembre 2023 – Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune dans le cadre de “La Nuit est Belle !”
Arrêté n° 184 – 13 septembre 2023 – Travaux de branchement ENEDIS Rue de Provence et Rue du Plâtre
Arrêté n° 183 – 13 septembre 2023 – Raccordement aux réseaux ENEDIS Rue du Plâtre et Avenue des Terreaux
Arrêté n° 182 – 13 septembre 2023 – Évacuation et livraison de matériel Impasse Châteauvieux
Arrêté n° 181 – 11 septembre 2023 – Débit de boissons pour l’Association Les Crampons Aiguilles
Arrêté n° 180 – 11 septembre 2023 – Débit de boissons pour l’Association Ozon Tennis
Arrêté n° 179 – Stationnement d’un camion nacelle pour des travaux de peinture sous face de toiture Avenue Burago di MolgoraArrêté n° 178 – 08 septembre 2023 – Installation d’un stand paella Place du Marché
Arrêté n° 177 – 05 septembre 2023 – Déménagement Rue Saint-Georges
Arrêté n° 176 – 30 août 2023 – Réparation d’une cheminée et stationnement d’un fourgon Rue du Plâtre
Arrêté n° 175 – 4 septembre 2023 – Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des entrées au centre patrimonial – Villa Louvier – Domaine Dupoizat
Arrêté n° 174 – 24 août 2023 – Stationnement d’un camion pour la collecte de sang Parc Municipal
Arrêté n° 173 – 24 août 2023 – Réparation suite à une fuite sur le réseau d’eau Chemin de la Blancherie
Arrêté n° 170 – 16 août 2023 – Débit de boissons pour l’Association SKD Boxing
Arrêté n° 169 – 10 août 2023 – Déménagement Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 168 – 10 août 2023 – Déménagement Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 167 – 07 août 2023 – Débit de boissons pour l’Association Amicale Caserne de l’Ozon
Arrêté n° 166 – 07 août 2023 – Remise en état d’un branchement assainissement et réparation de fuite Rue de la Barbandière
Arrêté n° 165 – 28 août 2023 – Foire de Saint-Symphorien-d’Ozon
Arrêté n° 163 – 02 août 2023 – Déménagement Rue Centrale
Arrêté n° 162 – 2 août 2023 – Travaux Avenue de la Colombière
Arrêté n° 161 – 1er août 2023 – Réglementation de la circulation et du stationnement pour la fête foraine
Arrêté n° 160 – 1er août 2023 – Mise en place d’une nacelle rond-point Jules Guesde
Arrêté n° 159 – 25 juillet 2023 – Réalisation d’une tranchée Rue du Plâtre
Arrêté n° 158 – 25 juillet 2023 – Fibre optique Route d’Heyrieux, rue  Jean Macé, rue Jules Guesde
Arrêté n° 157 – 21 juillet 2023 – Déménagement Rue du Moulin
Arrêté n° 156 – 21 juillet 2023 – Livraison d’une cuisine  Avenue de la Colombière
Arrêté n° 155 – 21 juillet 2023 – Dépôt de matériel Rue du docteur Revouy
Arrêté n° 154 – 20 juillet 2023 – Mise en sécurité – Procédure urgente
Arrêté n° 153 – 13 juillet 2023 – Réglementation de circulation et de stationnement sur voies communales et départementales pour la manifestation sportive Chronos de Corbas
Arrêté n° 151 – 12 juillet 2023 – Intervention sur pylône téléphonique rond-point Jules Guesde
Arrêté n° 150 – 12 juillet 2023 – Déménagement Avenue de la Colombière
Arrêté n° 149 – 11 juillet 2023 – Installation de jeux enfants et d’une scène Rue de la Barbandière
Arrêté n° 148 – 11 juillet 2023 – Déménagement Rue Général Bonnard
Arrêté n° 144 – 4 juillet 2023 – Réalisation d’une tranchée Avenue des Terreaux
Arrêté n° 143 – 4 juillet 2023 – Création de quais de bus Route d’Heyrieux
Arrêté n° 142 – 4 juillet 2023 – Livraison de béton Rue du Midi
Arrêté n° 141 – 29 juin 2023 – Raccordement Enedis Rue du Midi
Arrêté n° 140 – 27 juin 2023 – Branchement assainissement Route de Corbas
Arrêté n° 139 – 26 juin 2023 – Création de branchement ENEDIS Avenue des Terreaux
Arrêté n° 138 – 26 juin 2023 – Réalisation et création d’un branchement gaz Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 137 – 26 juin 2023 – Élagage de la végétation dans le cadre de l’entretien du réseau ENEDIS Rue de la Croix Rouge et Rue des Bleuets
Arrêté n° 136 – 21 juin 2023 – Déchargement de matériel Rue Centrale
Arrêté n° 135 – 17 juin 2023 – Livraison de béton Rue du Midi
Arrêté n° 134 – 21 juin 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association CSO Basket
Arrêté n° 133 – 16 juin 2023 – Déchargement de matériel Rue des Dauphins
Arrêté n° 132 – 16 juin 2023 – Déchargement de matériel Rue des Dauphins
Arrêté n° 131 – 16 juin 2023 – Manœuvre d’un camion pompe Rue Saint-Georges
Arrêté n° 130 – 16 juin 2023 – Renouvellement d’un branchement assainissement et changement de robinet de prise Allée Antonin Louvier
Arrêté n° 129 – Création de branchement ENEDIS Avenue des Terreaux
Arrêté n° 128 – 12 juin 2023 – Festivités du 14 juillet
Arrêté n° 126 – 09 juin 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association L’ Atelier Danse La Luynes
Arrêté n° 125 – 09 juin 2023 – Remise en état d’un branchement assainissement Route de Corbas
Arrêté n° 124 – 08 juin 2023 – Stationnement d’un camion nacelle pour des réparations de gouttières Rue des Glycines
Arrêté n° 123 – 08 juin 2023 – Dépôt de matériel et stationnement d’un camion de livraison Avenue de la Colombière
Arrêté n° 122 – 05 juin 2023 – Branchements AEP Rue Saint Georges
Arrêté n° 121 – 30 mai 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association Ozon Tennis
Arrêté n° 120 – 30 mai 2023 – Réparation d’une conduite Télécom Rue Jean Macé
Arrêté n° 119 – 26 mai 2023 – Détection de réseaux non intrusive rue du 8 Mai 1945
Arrêté n° 118 – 25 mai 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association Club Sportif Ozon Pétanque
Arrêté n° 117 – 25 mai 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association Club Sportif Ozon Pétanque
Arrêté n° 116 – 25 mai 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association Club Sportif Ozon Pétanque
Arrêté n° 115 – 23 mai 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association APE DES MARAIS
Arrêté n° 114 – 23 mai 2023 – SMAAVO Reconnaissance des réseaux d’assainissement et pose d’équipements
Arrêté n° 113 – 23 mai 2023 – Fête de la Musique Parc Dupoizat
Arrêté n° 112 – 23 mai 2023 – Fête de la Musique Le Sytrah Rue Centrale
Arrêté n° 111 – 23 mai 2023 – Rénovation de toiture, espace de stationnement pour la pose d’une benne et installation d’une grue et d’un échafaudage Quai Hector Berlioz Rue Estelle Fournier
Arrêté n° 110 – 23 mai 2023 – Réalisation d’une tranchée Rue du Plâtre
Arrêté n° 109 – 23 mai 2023 – Déménagement Avenue de la Colombière
Arrêté n° 108 – 22 mai 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association HANDISPORT VAL D’OZON
Arrêté n° 107 – 17 mai 2023 – Installation d’un stand sabodets-andouillettes Place du Marché
Arrêté n° 106 – 17 mai 2023 – Déménagement Parc Municipal
Arrêté n° 105 – 17 mai 2023 – Branchements AEP Rue du Midi
Arrêté n° 104 – 17 mai 2023 – Branchements AEP Rue de l’Ecole
Arrêté n° 103 – 16 mai 2023 – Pose d’une benne pour l’évacuation de gravats Rue du Midi
Arrêté n° 102 – 16 mai 2023 – Déménagement Rue Centrale
Arrêté n° 101 – 12 mai 2023 – Festivité du lancé de Béret Parc Dupoizat
Arrêté n° 100 – 11 mai 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association CPE Ecoles du Parc
Arrêté n°98 – 11 mai 2023 – acte constitutif d’une régie d’avances pour le paiement de menues dépenses pour la collectivité
Arrêté n° 97 – 09 mai 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association APEL St Claude de la Colombière
Arrêté n° 96 – 09 mai 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association APEL St Claude de la Colombière
Arrêté n° 95 – 09 mai 2023 – Stationnement d’un camion pour la collecte de sang Parc Municipal
Arrêté n° 94 – 09 mai 2023 – Livraison d’une cuisine Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 93 – 09 mai 2023 – Déménagement Rue du Moulin
Arrêté n° 92 – 09 mai 2023 – Déménagement Place du Marché
Arrêté n° 91 – 04 mai 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association RCPO
Arrêté n° 90 – 04 mai 2023 – Mise en place de la “Fête des voisins” Rue de l’École
Arrêté n° 89 – 03 mai 2023 – Stationnement d’un camion de déménagement Rue Saint Georges
Arrêté n° 88 – 28 avril 2023 – Fête des 30 années d’existence de la pizzeria “SAUVEUR” Rue Centrale
Arrêté n° 87 – 03 mai 2023 – Dépôt de matériel, stationnement d’un camion de livraison et d’un camion pompe à béton Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 86 – 03 mai 2023 – Installation d’un stand paella Place du Marché
Arrêté n° 85 – 26 avril 2023 – Enlèvement de machines à dégraisser Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 84 – 18 avril 2023 – Raccordement de branchement ENEDIS Rue Robelet
Arrêté n° 83 – 26 avril 2023 – Tournoi de pétanque Rue de l’Ecole
Arrêté n° 82 – 20 avril 2023 – Création d’un branchement assainissement Chemin de Vénissieux
Arrêté n° 80 – 11 mai 2023 – Acte constitutif régie de recettes pour encaissement des locations des salles de l’Orangerie, salle Octavum, salles du Domaine Dupoizat (Villa Louvier et Salon du Jardin d’Hiver)
Arrêté n° 79 – 14 avril 2023 – Vide Grenier Association des Parents d’Elèves de l’École des Marais Rue René Cassin
Arrêté n° 78 – 18 avril 2023 – Raccordement de branchement ENEDIS Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 77 – 14 avril 2023 – Dépôt de matériel 71 avenue de la Colombière
Arrêté n° 76 – 11 janvier 2023 – Raccordement de branchement ENEDIS Rue des Henri
Arrêté n° 75 – 28 avril 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association CSO Basket
Arrêté n°74 – 1er juin 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association l’Amicale Caserne de l’Ozon
Arrêté n° 73 – 12 avril 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association Club Sportif Ozon Pétanque
Arrêté n° 72 – 11 avril 2023 – Déménagement Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 71 – 11 avril 2023 – Déménagement Chemin de la Blancherie
Arrêté n° 70 – 11 avril 2023 – Pose d’un échafaudage et stationnement d’un camion nacelle pour le nettoyage d’une toiture Rue de l’Horloge et Rue Curie
Arrêté n° 69 – 31 mars 2023 – Reprise de deux branchements EU Rue du Pont Blanc
Arrêté n° 68 – 31 mars 2023 – Remplacement de trois fenêtres Quai Berlioz
Arrêté n° 67 – 11 janvier 2023 – Modification de branchement ENEDIS Avenue des Terreaux
Arrêté n° 66 – 28 mars 2023 – Déménagement Rue Auguste Rodin
Arrêté n° 65 – 28 mars 2023 – Extension du réseau gaz Avenue des Terreaux
Arrêté n° 63 – 31 mars 2023 – Stationnement d’un camion nacelle Chemin de la Vautière
Arrêté n° 62 – 24 mars 2023 – Branchements AEP Avenue des Portes de Lyon
Arrêté n° 61 – 24 mars 2023 – Manifestation Escape Game du Recrutement Place Charles de Gaulle
Arrêté n°60 – 28 mars 2023 – Délégation de signature donnée à Madame la Directrice Générale des Service
Arrêté n°59 – 23 mars 2023 – Délégation de fonctions et de signature à Mme Sylvie CARRE, 2ème adjointe
Arrêté n°58 – 23 mars 2023 – Délégation de fonctions et de signature à M. Lilian CARRAS, Premier Adjoint
Arrêté n° 57 – 17 mars 2023 – Stationnement d’un camion pour la collecte de sang Parking de l’Orangerie Parc Municipal
Arrêté n° 56 – 17 mars 2023 – Déménagement Rue Centrale
Arrêté n° 55 – 17 mars 2023 – Déménagement Rue Centrale
Arrêté n° 54 – 17 mars 2023 – Pose d’un échafaudage pour le ravalement d’une façade Rue des Henri
Arrêté n° 53 – 15 mars 2023 – Tournoi de Pétanque organisé par l’Association des Parents d’élèves de l’Ecole des Marais Rue de l’Ecole
Arrêté n° 52 – 16 mars 2023 – Pose d’un échafaudage et stationnement d’un camion nacelle pour le nettoyage d’une toiture Rue de l’Horloge et Rue Curie
Arrêté n° 51 – 14 mars 2023 – Festivité anniversaire du Sytrah Rue de la Barbandière et Rue Centrale
Arrêté n° 50 – 09 mars 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association APE Les Marais
Arrêté n° 49 – 03 mars 2023 – Branchements AEP Rue du Stade
Arrêté n° 47 – 1er mars 2023 – Aménagement d’un parking et accotement Montée du Carton
Arrêté n° 46 – 1er mars 2023 – Dissimulation de réseaux Chemin de la Blancherie
Arrêté n°45 – 28 février 2023 – Stationnement d’un camion pour livraison béton Rue Centrale
Arrêté n° 43 – 23 février 2023 – Pose d’une enseigne à l’aide d’une échelle Avenue de la Colombière
Arrêté n° 42 – 22 février 2023 – Pose d’un échafaudage et stationnement d’une grue pour une rénovation de toiture Avenue du Champ de Mars
Arrêté n° 41 – 21 février 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association CSO Football
Arrêté n° 40 – 21 février 2023 – Réalisation d’une tranchée pour le raccordement d’une chambre Route de Corbas
Arrêté n° 39 – 20 février 2023 – Arrêté de débit de boissons pour l’Association Les Crampons Aiguilles
Arrêté n° 38 – 16 février 2023 – Déménagement Place Joseph Cinelli
Arrêté n° 37 – 16 février 2023 – Stationnement d’un camion benne pour évacuation de terre pour la construction d’une piscine Rue Saint Georges
Arrêté n° 36 – 11 janvier 2023 – Modification de branchement ENEDIS Avenue des Terreaux
Arrêté n° 35 – 10 février 2023 – Extension du réseau gaz Avenue des Terreaux
Arrêté n ° 34 – 10 février 2023 – Réparation d’une conduite Télécom Rue Jules Guesde
Arrêté n° 32 – 07 février 2023 – Reprise de tranchée en enrobés chauds Chemin de Vénissieux
Arrêté n° 31 – 07 février 2023 – Pose d’un échafaudage et stationnement d’une grue pour la rénovation d’une toiture Avenue du Champ de Mars
Arrêté n° 30 – 31 janvier 2023 – Manifestation Sportive organisée par Ozon Courir Avenue Schumann Rue de la Piscine
Arrêté n° 29 – 27 janvier 2023 – Branchements AEP Rue du Stade
Arrêté n° 28 – 27 janvier 2023 – Stationnement de camion pour évacuation de gravats Rue Centrale
Arrêté n° 27 – 24 janvier 2023 – Interventions sur voirie Communale pour les entreprises prestataires de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
Arrêté n° 26 – 20 janvier 2023 – Arrêté débit de boissons pour l’Association CS OZON BOULES
Arrêté n° 25 – 20 janvier 2023 – Arrêté débit de boissons pour l’Association CS OZON BOULES
Arrêté n° 24 – 20 janvier 2023 – Arrêté débit de boissons pour l’Association CS OZON BOULES
Arrêté n° 23 – 20 janvier 2023 – Arrêté débit de boissons pour l’Association CS OZON BOULES
Arrêté n° 22 – 20 janvier 2023 – Arrêté débit de boissons pour l’Association CS OZON BOULES
Arrêté n° 21 – 20 janvier 2023 – Arrêté débit de boissons pour l’Association CS OZON BOULES
Arrêté n° 20 – 20 janvier 2023 – Arrêté débit de boissons pour l’Association CS OZON BOULES
Arrêté n° 19 – 20 janvier 2023 – Arrêté débit de boissons pour l’Association CS OZON BOULES
Arrêté n° 18 – 20 janvier 2023 – Arrêté débit de boissons pour l’Association CS OZON BOULES
Arrêté n° 17 – 20 janvier 2023 – Arrêté débit de boissons pour l’Association CS OZON BOULES
Arrêté n° 16 – 20 janvier 2023 – Organisation d’un goûter par la CPE de l’Ecole du Parc – Parc Municipal
Arrêté n° 15 – 19 janvier 2023 – Modification de branchement ENEDIS Quai Hector Berlioz
Arrêté n° 14 – 19 janvier 2023 – Stationnement de camions toupies pour la construction d’une piscine Rue de la Piscine
Arrêté n° 13 – 18 janvier 2023 – Déménagement Place du Docteur Joseph Cinelli
Arrêté n° 12 – 12 janvier 2023 – Arrêté débit de boissons pour l’association RCPO
Arrêté n° 11 – 11 janvier 2023 – Branchement ENEDIS Rue du Stade
Arrêté n° 10 – 11 janvier 2023 – Pose d’un échafaudage pour la création d’un accès au toit et la pose d’une benne Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 09 – 13 janvier 2023 – Déménagement Rue Thomas Blanchet
Arrêté n° 08 – 11 janvier 2023 – Livraison de matériel par camion pour une restauration de pierres sur terrasse Rue Centrale
Arrêté n° 07 – 10 janvier 2023 – Arrêté de débit de boisson temporaire pour l’Association CSO Football
Arrêté n° 06 –  02 janvier 2023 – Interventions sur voirie Communale des Services Techniques de la Commune de Saint-Symphorien-d’Ozon
Arrêté n° 05 – 06 janvier 2023 – Arrêté débit de boisson temporaire pour l’Association APE DES MARAIS
Arrêté n° 04 – 05 janvier 2023 – Réaménagement de l’Agence LCL Rue Centrale
Arrêté n° 03 – 05 janvier 2023 – Transfert de câbles de télécommunication sur nouveaux poteaux Route de Corbas
Arrêté n° 02 – 04 janvier 2023 – Livraison de matériaux pour un chantier d’isolation des combles Rue du Parc
Arrêté n° 01 – 02 janvier 2023 – Arrêté débit de boisson temporaire pour l’Association CSOZON Football

Arrêtés municipaux 2022

Arrêté n° 251 – 26 décembre 2022 – Arrêté Permanent travaux de maintenance pour l’Entreprise SPIE CityNetworks
Arrêté n° 250 – 26 décembre 2022 – Pose d’une benne Place du Docteur Joseph Cinelli
Arrêté n° 249 – 22 décembre 2022 – Arrêté Permanent pour les entreprises prestataires de la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
Arrêté n° 248 – 21 décembre 2022 – Raccordement réseau ENEDIS Allée Bellevue
Arrêté n° 247 – 19 décembre 2022 – Giration de camions Avenue des Terreaux
Arrêté n° 246 – 13 décembre 2022 – Déménagement Rue Centrale
Arrêté n° 245 – 13 décembre 2022 – Reprise et installation d’automates bancaires Rue Centrale
Arrêté n° 244 – 13 décembre 2022 – Mise en oeuvre de conteneurs enterrés pour le compte de la CCPO Rue du Plâtre
Arrêté n° 243 – 06 septembre 2022 – Arrêté débit de boisson temporaire pour l’Association CSO Basket
Arrêté n° 242 – 08 décembre 2022 – Dépose de motifs d’illuminations
Arrêté n° 241 – 05 décembre 2022 – Démontage d’une ventouse sur bande roulante du sens giratoire Route d’Heyrieux
Arrêté n° 240 – 1er décembre 2022 – Déménagement Avenue Claude de la Colombière
Arrêté n° 239 – 1er décembre 2022 – Festivités du Village de Noël des Commerçants
Arrêté n° 238 –  1er décembre 2022 – Déménagement Rue Centrale
Arrêté n° 237 – 1er décembre 2022 – Arrêté de débit de boisson temporaire pour l’Association de l’APPEL St Claude de la Colombière
Arrêté n° 236 – 30 novembre 2022 – Livraison par camion Rue Saint-Georges
Arrêté n° 235 – 30 novembre 2022 – Pose d’un échafaudage Rue Centrale
Arrêté n° 234 – 26 octobre 2022 – Travaux d’élagage Place Joseph Cinelli
Arrêté n° 233 – 30 novembre 2022 – Marquage au sol des emplacements de stationnement rue Revouy et Place Cinelli
Arrêté n° 232 – 30 novembre 2022 – Festivités du 8 décembre
Arrêté n° 231 – 24 novembre 2022 – Abattage d’arbres Chemin de la Mère Tombel
Arrêté n° 230 – 22 novembre 2022 – Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des droits d’entrée à la piscine municipale
Arrêté n° 229 – 21 novembre 2022 – Branchement de réseaux Rue de l’École
Arrêté n° 228 – 17 novembre 2022 – Conduite multiple Allée Bellevue
Arrêté n° 227 – 17 novembre 2022 – Pose et dépose d’illuminations
Arrêté n° 226 – 10 novembre 2022 – Raccordement de la fibre Avenue des Terreaux
Arrêté n° 225 – 09 novembre 2022 – Arrêté de débit de boisson temporaire pour l’Association Les Crampons Aiguilles
Arrêté n° 224 – 3 novembre 2022 – Stationnement d’un camion pour la collecte de sang au Parc municipal
Arrêté n° 223 – 3 novembre 2022 – Création d’un poste de transformation électrique Chemin de la Vautière
Arrêté n° 222 – 28 octobre 2022 – Démolition et reconstruction d’un mur Passage des Terreaux
Arrêté n° 221 – 22 novembre 2022 – Regard Route d’Heyrieux
Arrêté n° 220 – 26 octobre 2022 – Livraison d’automates bancaires Rue Centrale
Arrêté n° 219 – 26 octobre 2022 – Pose d’une benne Rue Centrale
Arrêté n° 218 – 26 octobre 2022 – Déménagement Rue de la Tannerie
Arrêté n° 217 – octobre 2022 – Assainissement Route d’Heyrieux
Arrêté n° 216 – 19 octobre 2022 – Arrêté de débit de boisson temporaire pour l’Association l’Harmonie Les Enfants de l’Ozon
Arrêté n° 215 – 19 octobre 2022 – Déménagement Place Cinelli
Arrêté n° 214 – 19 octobre 2022 – Détection de réseaux Avenue des Terreaux angle Rue de la Tannerie Rue du Moulin
Arrêté n° 213 – 19 octobre 2022 – Détection de réseaux Place du Marché
Arrêté n° 212 – 19 octobre 2022 – Détection de réseaux Rue du Plâtre
Arrêté n° 211 – 19 octobre 2022 – Détection de réseaux Avenue des Terreaux
Arrêté n° 210 – 17 octobre 2022 – Fibre optique Rue Centrale, Rue de la Barbandière, Quai Berlioz
Arrêté n° 209 – 13 octobre 2022 – Déménagement Rue des Étournelles
Arrêté n° 208 – 13 octobre – Déménagement Rue Centrale
Arrêté n° 207 – 17 octobre 2022 – Travaux de toiture Place Cinelli
Arrêté n° 206 – 13 octobre 2022 – Goûter d’automne de l’école des Marais
Arrêté n° 204 – 3 octobre 2022 – Déménagement Rue Revouy
Arrêté n° 203 – 3 octobre 2022 – Déménagement Rue Estelle Fornier
Arrêté n° 202 – 06 septembre 2022 – Arrêté de débit de boisson temporaire pour l’Association CSO Basket
Arrêté n° 201 – 3 octobre 2022 – Emménagement Rue de la Tannerie
Arrêté n° 200 – 3 octobre 2022 – Ravalement de façades Rue Centrale
Arrêté n° 199 – 27 septembre 2022 – Remplacement de support Enedis Route d’Heyrieux
Arrêté n° 198 – 27 septembre 2022 – Déménagement Avenue de la Colombière
Arrêté n° 197 – 27 septembre 2022 – Branchements AEP Rue du Novet
Arrêté n° 196 – 27 septembre 2022 – Réseau d’eau potable Chemin de Vénissieux
Arrêté n° 195 – 27 septembre 2022 – Déménagement Avenue de la Colombière
Arrêté n° 194 – 20 septembre 2022 – Réfection des enrobés du Revouy
Arrêté n° 193 – 20 septembre 2022 – Déménagement Rue Centrale
Arrêté n° 192 – 20 septembre 2022 – Branchement Avenue des Terreaux
Arrêté n° 191 – 19 septembre 2022 – Renouvellement du réseau d’eau potable Montée du Carton
Arrêté n° 190 – 16 septembre 2022 –  Travaux de voirie Rue Centrale
Arrêté n° 189 – 15 septembre 2022 – Création d’un plateau Route de Corbas

Arrêté n° 188 – 15 septembre 2022 – Installation d’une grue Route d’Heyrieux
Arrêté n° 187 – 14 septembre 2022 – Fibre optique Rue Centrale
Arrêté n° 186 – 14  septembre 2022 – Déménagement Portes de Lyon
Arrêté n° 185 – 13 septembre 2022 – Installation d’une grue Quai Berlioz
Arrêté n° 184 – 14 septembre 2022 – Correspondant incendie et secours
Arrêté n¨183 – 13 septembre 2022 – Collecte de sang Parking de l’Orangerie Parc Municipal
Arrêté n° 182 – 07 septembre 2022 – Recherche et mise à niveau de 3 bacs de vannes Chemin de la Vautière
Arrêté n° 181 – 07 septembre 2022 – Démontage d’une ventouse sur bande roulante du giratoire Rouet d’Heyrieux
Arrêté n° 180 – 07 septembre 2022 – Pose compteur et branchement réseau eau potable Rue du Novet
Arrêté n° 179 – 07 septembre 2022 – Pose échafaudage Avenue des Portes de Lyon
Arrêté n° 178 – 07 septembre 2022 – Arrêté Permanent circulation Avenue des Terreaux
Arrêté n° 177 – 06 septembre 2022 – Arrêté de débit de boisson temporaire pour l’Association CSO Basket
Arrêté n° 176 – 1er septembre 2022 – Distribution de goûters par l’APEL des Marais à l’Ecole des Marais
Arrêté n° 175 – 31 août 2022 – Arrêté de débit de boisson temporaire pour l’Association CS Ozon Football
Arrêté n° 174 – 30 août 2022 – Déménagement Place du Plâtre
Arrêté n° 173 – 30 août 2022 – Échafaudage Impasse Châteauvieux
Arrêté n° 172 – 30 août 2022 – Pose d’un regard Rue Revouy
Arrêté n° 171 – 30 août 2022 – Branchement eaux usées Avenue des Portes de Lyon
Arrêté n° 170 – 29 août 2022 – Foire
Arrêté n° 169 – 29 août 2022 – Extinction de l’éclairage public
Arrêté n° 167 – 18 août 2022 – Branchement eau potable Avenue des Terreaux
Arrêté n° 166 – 18 août 2022 – Enrobé Rue du Nord et Rue du Pont blanc
Arrêté n° 165 – 10 août 2022 – Circulation réglementée Avenue des Portes de Lyon
Arrêté n° 164 – 10 août 2022 – Remplacement de luminaires
Arrêté n° 163 – 3 août 2022 – Déménagement Avenue de la Colombière
Arrêté n° 161 – 30 juillet 2022 – Branchement Le Rivat d’en Bas
Arrêté n° 160 – 30 juillet 2022 – Réfection de la voirie Rue Neuve
Arrêté n° 159 – 30 juillet 2022 – Déménagement Rue des Étournelles
Arrêté n° 158 – 29 juillet 2022 – Déménagement Montée du Carton
Arrêté n° 157 – 29 juillet 2022 – Pose d’une benne Rue du Parc
Arrêté n° 156 – 25 juillet 2022 – Reprise de bordures Route de Corbas
Arrêté n° 155 – 25 juillet 2022 – Fête foraine
Arrêté n° 154 – 25 juillet 2022 – Réseau Avenue des Terreaux
Arrêté n° 153 – 25 juillet 2022 – Déménagement Quai Berlioz
Arrêté n° 152 – 21 juillet 2022 – Déménagement Avenue de la Colombière
Arrêté n° 151 – 28 juin 2022 – Arrêté de débit de boisson temporaire pour l’Association RCPO
Arrêté n° 150 – 7 juillet 2022 – Entretien des espaces verts
Arrêté n° 149 – 7 juillet 2022 – Feux tricolores Avenue Burago
Arrêté n° 148 – 7 juillet 2022 – Réseau Rue Saint-Georges